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1. Éditeur du site

Le site exercices-ceb.be est édité par Baptiste Jaze + associés, établi en Belgique.

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2. Directeur de publication

Baptiste Jaze + associés.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (avec replication dans la région Europe pour les utilisateurs européens). Téléphone : +1 (559) 288-7060. Site : vercel.com.

La base de données est gérée par Supabase Inc. dans la région eu-west-3 (Paris), conformément aux exigences de localisation des données européennes.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (structure, code, design, mascottes, textes pédagogiques rédigés par nos soins) est protégé par le droit d'auteur belge et européen. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

Les énoncés d'exercices, basés sur les Référentiels du Tronc Commun publiés par la Fédération Wallonie-Bruxelles, sont rédigés par nos soins et ne reproduisent pas les annales officielles (qui restent la propriété de la FWB et accessibles sur enseignement.be).

5. Liens externes

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6. Indépendance

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7. Droit applicable

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8. Signalement

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